Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONDASEC
DESBONNETS PAUL

Numéro de dépôt :
1134312
Date de dépôt :
03/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Tourcoing

Présentation de la marque BONDASEC

Déposée le 3 août 1979 par DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tourcoing), la marque française « BONDASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESBONNETS PAUL domicilié(e) (S.A.) 62, route Nationale 59910 BONDUES. - France.

La marque BONDASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BONDASEC est expirée depuis le 3 août 1989.

DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BONDA , VERJOYAU , DOM SIMON , CLAIRAMOUR , BONDAFIN , CUVEE ROYAUDE , S.A. P. DESBONNETS , SAINROSAND , (Marque figurative) , VIN DES GRANITS


DESBONNETS PAUL - (S.A.) 62, route Nationale 59910 BONDUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Vins spiritueux et liqueurs.